Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur du site
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Dernière mise à jour : 01 mars 2026
- 1. Éditeur du site
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Raison sociale : Entreprise
Forme juridique: SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social: 10 000 €
Siège social: 123 Rue du Commerce, 75000 Paris, France
SIRET: 123 456 789 00012
RCS: Paris B 123 456 789
TVA intracommunautaire: FR 12 123456789
Email: nsingipro@gmail.com
Téléphone: +33 1 23 45 67 89
- 2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Nom : Jean Dupont
Fonction: Président / Gérant
Contact: nsingipro@gmail.com
Le directeur de la publication est responsable du contenu éditorial publié sur le site, conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004.
- 3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Hébergeur: OVH SAS
Forme juridique: SAS (Société par Actions Simplifiée)
Adresse: 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone: +33 9 72 10 10 07
Site web: www.ovhcloud.com
- 4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — incluant, de manière non limitative, les textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, éléments graphiques, design, mise en page et code source — sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales relatives au droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de la société Entreprise. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'utilisation des contenus est limitée à un usage strictement privé et personnel . Tout usage à des fins commerciales ou publicitaires nécessite un accord préalable.
- 5. Limitation de responsabilité
La société Entreprise s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
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- 6. Données personnelles
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- 7. Droit applicable
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